Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Naturananda – Caroline Bonnet

Bienvenue sur Naturananda – Caroline Bonnet !

Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les règles et obligations applicables à l’utilisation du site de Caroline Bonnet EI, accessible à l’adresse : https://naturananda.fr.

En accédant à ce site, vous acceptez pleinement ces conditions.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d’utiliser le site Naturananda – Caroline Bonnet.

1. Cookies

Le site utilise des cookies afin de personnaliser votre expérience en ligne.
En accédant au site Naturananda – Caroline Bonnet, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni installer de virus sur votre ordinateur. Chaque cookie est unique et ne peut être lu que par le serveur web qui l’a déposé.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing, afin d’améliorer le fonctionnement du site.

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies optionnels. Certains cookies indispensables au fonctionnement du site sont toujours actifs et ne nécessitent pas votre consentement.
En acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également que certains cookies tiers puissent être utilisés via des services intégrés (ex. : lecteur vidéo).

2. Propriété intellectuelle – Licence d’utilisation

Sauf indication contraire, Caroline Bonnet EI et/ou ses partenaires détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments présents sur le site Naturananda – Caroline Bonnet.

Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez accéder aux contenus du site pour votre usage personnel uniquement, sous réserve de respecter les restrictions prévues dans les présentes conditions.

Vous ne devez pas :

  • copier ou republier des contenus du site ;

  • vendre, louer ou sous-licencier des contenus du site ;

  • reproduire ou copier des éléments du site ;

  • redistribuer le contenu du site.

Cette autorisation d’utilisation prend effet à compter de votre première utilisation du site.

Certaines parties du site peuvent permettre aux utilisateurs de publier des commentaires ou contenus. Caroline Bonnet EI ne modère pas automatiquement les commentaires avant leur publication. Ces commentaires reflètent uniquement l’opinion de leurs auteurs et non celle de Caroline Bonnet EI.

Dans la limite des lois applicables, Caroline Bonnet EI ne pourra être tenue responsable des commentaires publiés par les utilisateurs.

Caroline Bonnet EI se réserve le droit de surveiller ou de supprimer tout commentaire pouvant être jugé inapproprié, offensant ou contraire aux présentes Conditions.

Vous garantissez que :

  • vous êtes autorisé(e) à publier ces commentaires ;

  • ces commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ;

  • ils ne contiennent aucun propos diffamatoire, offensant, obscène, illégal ou portant atteinte à la vie privée ;

  • ils ne servent pas à promouvoir une activité commerciale ou illégale.

En publiant un commentaire, vous accordez à Caroline Bonnet EI une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser des tiers à utiliser vos commentaires sous toute forme et tout support.

3. Liens hypertextes vers notre site

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :

  • organismes gouvernementaux ;

  • moteurs de recherche ;

  • organismes de presse ;

  • annuaires professionnels en ligne ;

  • entreprises accréditées au niveau national (hors associations caritatives sollicitant des dons, centres commerciaux caritatifs, etc.).

Ces organisations peuvent établir un lien vers notre page d’accueil ou vers des informations publiques du site à condition que :

  • (a) le lien ne soit pas trompeur ;

  • (b) il n’implique pas faussement un parrainage, un soutien ou une approbation ;

  • (c) il s’intègre correctement dans le contexte du site tiers.

Nous pouvons également examiner des demandes de création de liens provenant des organisations suivantes :

  • sources d’informations commerciales reconnues ;

  • communautés en ligne ;

  • associations caritatives ;

  • annuaires Internet ;

  • portails web ;

  • cabinets d’avocats, comptables ou consultants ;

  • établissements d’enseignement et associations professionnelles.

Nous accepterons ces demandes si :

  • (a) le lien ne présente pas notre activité sous un angle défavorable ;

  • (b) l'organisation ne présente aucun antécédent négatif ;

  • (c) le bénéfice attendu compense l’absence de présence directe ;

  • (d) le lien est cohérent avec le contenu du site tiers.

Les organisations approuvées peuvent créer des liens vers notre site :

  • en utilisant notre nom commercial ;

  • via l’adresse URL ;

  • par toute description adaptée au contexte du site tiers.

L’utilisation du logo ou de tout élément graphique de Caroline Bonnet EI est interdite sans un accord de licence.

4. Responsabilité concernant les contenus externes

Nous ne sommes pas responsables du contenu figurant sur les sites tiers pointant vers notre site.
Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation liée à votre propre site.

Aucun lien ne doit apparaître sur un site susceptible d’être considéré comme diffamatoire, obscène, criminel ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

5. Réserves et droit de modification

Nous nous réservons le droit de demander la suppression immédiate d’un ou plusieurs liens pointant vers notre site. Vous acceptez de les retirer sans délai. Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. En continuant à utiliser le site, vous acceptez les nouvelles conditions.

6. Suppression de liens sur notre site

Si vous estimez qu’un lien figurant sur notre site est inapproprié ou offensant, vous pouvez nous contacter pour en demander la suppression. Nous examinerons votre demande, sans obligation d’y répondre.

Nous ne garantissons ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la mise à jour permanente des informations présentes sur le site. Nous ne garantissons pas non plus la disponibilité continue du site.

7. Clause de non-responsabilité

Dans la limite permise par la loi applicable, nous excluons toute garantie, déclaration ou condition relative :

  • au site,

  • aux informations publiées,

  • à l’utilisation du site.

Aucune disposition de cette clause ne vise à :

  • limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de dommages corporels ;

  • exclure toute responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration ;

  • limiter une responsabilité de manière non conforme à la loi ;

  • exclure toute responsabilité qui ne peut l’être légalement.

Les limitations de responsabilité mentionnées :

  • (a) sont soumises aux exceptions listées ci-dessus ;

  • (b) s’appliquent à toutes les formes de responsabilité : contractuelle, délictuelle, ou manquement à une obligation légale.

Tant que le site et les services fournis sont gratuits, nous ne pourrons être tenus responsables d’aucune perte ou dommage de quelque nature que ce soit.